Cependant, pour éviter toute confusion, nous attirons l'attention sur le fait que lors de la comparaison de l'efficacité des administrations fiscales et douanières de la Lettonie et de l'Estonie, il faut tenir compte de plusieurs facteurs.

C'est à l'initiative SRS dans le cadre de la coopération entre les pays Baltes encore en 2014 a été lancé le projet "évaluation Comparative des pays Baltes (Estonie, Lettonie et Lituanie) en matière fiscale et de l'administration des douanes et de la lutte contre la criminalité". Cependant, les représentants de toutes les parties ont reconnu que cette comparaison est problématique et difficile en raison de différents réglementaire et les pratiques de l'administration fiscale.

Si nous voulons comparer la qualité et les dépenses des administrations fiscales et douanières de la Lettonie et de l'Estonie, il faut tenir compte de plusieurs facteurs importants. Par exemple, en Lettonie et en Estonie peu différemment s'appliquent à des réglementations et à l'administration de l'impôt. Aussi pour les douanes et l'administration fiscale dans les deux pays est différente de la structure organisationnelle, les tâches et les fonctions qui affecte installé la sphère de responsabilité et de la compétence (y compris l'emplacement géographique du pays lui-même). Par conséquent, préparation de la comparaison de certains indicateurs (par exemple, le coût de la collecte d'un euro ou le nombre des travailleurs de l'établissement) ne donne pas complète et objective. Sur ce, dans leurs déclarations, indique la Commission européenne et l'Organisation pour la coopération et le développement économique.

N'est pas le moins important, la manière dont est formé le budget des administrations fiscales des deux pays. Lors du calcul du coût de la collecte d'un euro dans la plupart des cas, tient compte des coûts de trois catégories — les coûts administratifs, les coûts des salaires et des coûts des technologies de l'information.

Technologies de l'information

En Lettonie, le budget IT est inclus dans le budget de SRS (en 2015 — 15,4%). En Estonie, le budget des administrations fiscales et douanières inclus dans le budget global du Ministère des finances. Par conséquent, dans les dépenses de l'administration fiscale de l'Estonie n'est pas visible à l'image globale par les coûts IT.

Deuxièmement, bien que l'Estonie, comme en Lettonie, l'administration fiscale et des douanes est intégré, le processus de son maintien au même endroit, principalement, à l'Onu. Cela signifie qu'en Estonie administration fiscale et des douanes exécute lui-même la fonction de son domaine d'activité principal (administration des impôts et des douanes, de lutte avec les autorités fiscales et douanières et de crimes). Pour le succès de l'institution n'est pas moins d'importants processus de manière centralisée fournit le Ministère des finances de l'Estonie (gestion des finances, la comptabilité des ressources, gestion des systèmes d'information, outils d'administration les technologies de la communication, etc.). Pour la gestion de l'information et les systèmes de communication en Estonie mis en place un Centre des technologies de l'information (Information Technology Centre for the Ministry of Finance), qui assure les fonctions qui en Lettonie implémente la Gestion de l'informatique SRS. Cela signifie que les coûts de ces processus ne sont pas inclus dans le budget de l'impôt et de l'administration des douanes de l'Estonie.

Les frais administratifs

Il convient de tenir compte du fait qu'en Lettonie, il y a 27 centres de service à la clientèle SRS et en Estonie — près de la moitié, un total de 16. Cela ne s'explique pas seulement d'une superficie d'un pays, mais d'autres le nombre de contribuables et inégale d'un revêtement de services du secteur public, qui est souvent considéré du point de vue de la politique, et non pas de l'efficacité. En Lettonie, il existe plus de structure fragmentée des contribuables, c'est-à-dire bien d'autres entités exerçant une activité économique dans un volume très faible (129 124 du sujet, tandis qu'en Estonie — seulement 32 283). Naturellement, cela exige de la Lettonie, y compris le SRS, de grandes ressources.

Il est également important que les coûts administratifs augmente manuel chiffre d'affaires de documents entre les édifices. Et ce, malgré la décision du gouvernement sur l'utilisation de documents à la sécurité de la signature électronique. Malheureusement, par exemple, la déclaration sur le commerce de l'insolvabilité est toujours impossible de déposer par voie électronique. Des tribunaux distincts, aussi, ne prennent pas les documents et la signature électronique. De même, en Lettonie, encore un grand poids spécifique des personnes physiques, qui préfèrent s'acquitter de leurs obligations envers l'état en personne. En 2015, 41% des personnes reçues annuelle de déclaration de revenus, dans le format de papier (en Estonie 95% sert de la déclaration sous forme électronique uniquement). Il faut reconnaître que sur l'utilisation de l'IT de l'Estonie à l'étape d'avance sur la Lettonie. En témoigne le rapport du forum économique Mondial sur les technologies pour l'année 2015. Là-bas, la Lettonie prend la 33ème place et l'Estonie — 22 place dans le monde. Historiquement, en effet, à partir des années 2000, le gouvernement d'Estonie, concentrés sur leurs fonctions essentielles, et IT offert comme un service externe. En Lettonie, l'Estonie et le gouvernement le plus souvent utilisé pour ce faire, leurs ressources internes.

L'influence de la géographie

Compte tenu de différente longueur de la frontière terrestre (de l'Estonie et de 294 km, de la Lettonie — 407 km), en Lettonie un 23 le point de contrôle douanier (5 — sur le bord extérieur) et en Estonie — 11 points (3 — sur le bord extérieur). Il est important de noter que la Lettonie a des frontières, non seulement en russie, mais aussi avec la République du Bélarus, où, souvent, provient de la grande quantité de cigarettes illicites. Notre pays est souvent utilisée comme pays de transit.

La répartition des responsabilités

Afin de comparer objectivement les deux institutions, il convient d'évaluer leur domaine de responsabilité et de la compétence. Ici aussi, il existe des différences importantes. En Lettonie, le SRS effectue un certain nombre de fonctions qui n'entrent pas dans le processus de Gestion des impôts et des douanes de l'Estonie. Par exemple:

  • L'identification des acteurs de la Loi sur la lutte contre la légalisation de crime acquis de fonds et le financement du terrorisme, de la comptabilité et de la surveillance. En Estonie, est engagée dans un bureau distinct au sein de la police.
  • La fourniture et la privation du statut de l'organisation d'intérêt public.
  • Toutes les fonctions relatives aux caisses (enregistrement, de comptabilité, etc.).
  • Les fonctions liées à la госимуществом.
  • Les fonctions des douanes de laboratoire (en Estonie, est engagée dans le Centre de recherche en environnement).
  • L'arrêt et la cessation de l'activité économique, le maintien de la liste d'adresses/les personnes à risque, etc.

Si on compare les équivalents et, apparemment, des fonctionnalités similaires, se distingue fortement le nombre d'événements qui procède à l'un ou l'autre de l'administration fiscale. Par exemple, en 2015, le SRS a accordé aux contribuables 534 de l'aide, et l'administration fiscale et des douanes de l'Estonie — seulement 13 référence (aide — c'est la réponse de l'institution à la question: comment, dans des circonstances spécifiques s'appliquent des règles juridiques. Le but de l'aide à fournir des conseils sur la façon de l'institution estime que, la personne doit agir en particulier de la situation juridique de ces actes étaient considérés comme légitimes). Par ailleurs, des références à l'Estonie, à la différence de la Lettonie, est un service payant.

Un autre exemple: en 2015, le SRS a accordé aux contribuables 494 357 consultations téléphoniques, alors que les collègues de la moitié — 251 232. En ce qui concerne les écrits de la consultation, les SRS de la Lettonie a fourni 86 612 contribuables, que près de trois fois plus qu'en Estonie (31 885). L'expérience montre que l'imprécision des contribuables questions le plus souvent liés à une mauvaise compréhension des lois ou règlements et les changements fréquents à eux, et non pas à un manque de connaissances ou à l'imperfection de travail SRS.

Si l'on compare divulgués et de la prévention des crimes, on voit que dans Lettonie en 2015 à la suite des travaux de SGD a été divulguée 690 importantes violations, y compris en termes de tentatives de trafic de drogues. En Estonie, a été érigé 163 importants de l'infraction.

Les agents des douanes SRS de la Lettonie ont saisi 136 686 607 de cigarettes de contrebande, alors que les collègues — environ huit fois moins (16 568 096). SRS de la Lettonie a également visé pour la poursuite pénale de deux fois plus de procédures pénales (123). Les collègues pour l'année remis à des poursuites 40-50 processus.

Les possibilités d'automatisation

Grâce au développement de l'e-environnement en Estonie, de nombreuses fonctions déjà un long moment, partiellement ou totalement automatisées ou appliquées sans trop de tracasseries administratives. À son tour, chez nous, ces retards sont souvent une exigence de la réglementation.

L'un des processus clés de l'administration fiscale, qui SGD consacre chaque année d'importantes ressources, est le remboursement d'un trop-perçu d'impôt sur le revenu avec la population sur la base de déclarations de revenus. En Estonie, ce processus difficile, depuis quelques années déjà entièrement automatisé, de sorte que les données que les employeurs, les banques et autres institutions publiques arrivent sous forme électronique. Par conséquent, lors du dépôt de la déclaration ne il faut joindre les pièces justificatives. L'Estonie a également installé un plus petit volume de dépenses, qui peuvent revenir d'un paiement en trop ПНН. Par exemple, les prestations ne s'appliquent pas à la médecine et soins dentaires, comme c'est le libre choix de chaque individu. SRS Lettonie a déjà quelques années instamment de revoir ce système, mais en vain. En ce moment SRS de nouveau se prépare pour le dépôt par le ministre des Finances vision de comment rendre le processus plus efficace.

Encore un exemple frappant de la charge administrative — le processus d'application des sanctions administratives. En Estonie, il est automatisé — résidents ne sont pas invités à un rendez-vous personnel pour la prise de décision. Si le même contribuable et de continuer à retarder le dépôt de la déclaration, lui expédie automatiquement protocole d'administration. En Lettonie, la responsabilité de неподачу de la déclaration s'applique en vertu du Code des infractions administratives. À l'égard de chaque personne, un protocole, sont évalués aggravantes ou atténuantes circonstances, une décision est prise. Pour ce faire, l'homme vous invitent à une rencontre personnelle.

À mon avis, d'importantes ressources sont dépensées sur l'inefficacité de la procédure concernant les commerçants, qui pour une raison quelconque, ont enregistré l'activité économique, mais pendant longtemps elle ne commencent. La législation oblige les SRS d'accepter la déclaration et critiques (y compris les vides) de ces contribuables (et nous avons près de 100 000!). De grandes ressources de SRS trets